한국에서의 법의 지배 : 이행거절권능의 법률관계 -이행거절권능이 인정되는 법률관계의 비교 및 이행지체책임 불성립의 법리를 중심으로-

Abstract

L'exception d'inexé cutoion est le droit de refuser l'exé cution de l'obligation.

Celui qui a ce droit peut refuser lé gitivement d'exé cuter ce qu'il doit à son cré ancier.

Le Code civil coré en, dans diffé rents cas, reconnaît aux dé biteurs le droit

de l'exception d'inexé cutoion. Entre autres, on peut d'abord noter l'exception non

adimpleti contractus en cas de contrat synallagmatique(l'article 536). Nous

pouvons é galement noter le droit de ré tention(l'article 320). Encore, le droit de

l'inexé cution est reconnu pour l'acheteur qui a la juste crainte de perdre son

droit ou d'ê tre é vincé par un tiers(l'article 588). Il s'agit de l'exception d'inexé cution

de crainte d'é viction. En outre, il y a d'autres cas dans lesquels la

jurisprudence admet le dé bieur de refuser d'exé cuter la prestation. Il s'agit du

cas lorsque le dé biteur qui a é mis un chè que pour la garantie de son payement.

Selon la jurisprudence, le dé biteur peut é galement refuser de achever son

obligation en demandant au cré ancier la remise d'une quittance signé e de

celui-ci. En gé né ral, on traite tous les cas ci-dessus sous le mê me titre de droit

de l'inexé cution sous le pré texte qu'ils produisent les mê mes effets juridiques.

Mais, à notre sens, le droit de l'inexé cution n'entrâine pas les mê mes ré sultats

suivant les cas.