도급에서의 수급인의 책임에 대한 연구

Abstract

국문초록

본 논문에서는 고용, 도급, 위임을 주축으로 한 용역제공계약의 각 특성에 따라 용역제공자가 제공할 채무와 그에 따른 책임에도 차이가 있다는 점에 주목하였다. 종래 위임계약으로 취급되어 온 지적 용역제공계약과 용역제공자가 용역의뢰자에 대한 대등한 관계에서 용역을 제공하는 계약 중에서 도급계약으로 취급될 수 있는 영역이 있다는 점을 확인하였다. 또한 사적자치에 따라 용역제공자와 용역의뢰자는 자유롭게 고용, 도급, 위임 중에서 계약형식을 선택할 수 있지만 그러한 의사가 분명하지 않은 경우에 어떤 계약형식으로 규율할 것인지에 관한 기준을 제시해 보았다. 종래 도급의 목적물에 따라 유형도급과 무형도급으로 구분해 왔지만, 실무적으로 무형도급은 사실상 다루어지지 않았다. 오히려 대부분의 용역제공계약이 위임으로 다루어진 결과 용역제공자는 일의 완성에 대한 모든 권한을 행사하여 일을 마쳤음에도 불구하고 일의 결과에 대해서는 선량한 관리자의 주의의무를 이행하지 않은 것에 대한 책임을 지는 것으로 해석되어 왔다. 본 논문은 무형도급 역시 수급인이 일의 완성에 대한 모든 권한과 책임을 가지고 일을 완성해야 한다는 점에서 무과실책임을 부담하여야 한다고 보았다. 다만, 무형도급의 수급인이 부담하는 무과실책임의 내용은 유형도급에 대해 적용되는 하자담보책임과는 달리 무형도급의 특징을 감안한 것이어야 한다는 점에 관해서도 살펴보았다. 한편, 국제적으로 도급계약의 수급인이 부담하는 하자담보책임 체계와 채무불이행책임 체계가 일원화하는 현상으로 인해 우리민법도 같은 과제에 직면하고 있다. 최근 독일과 일본 개정민법이 채무불이행책임 체계와 하자담보책임 체계를 일원화한 점과 DCFR을 비롯한 국제적인 통일법 현상에서 채무불이행책임 체계속에 하자담보책임을 포함시키고 있는 모습을 살펴보았다. 여기서 과실책임주의를 근간으로 하는 채무불이행책임 체계와 무과실책임을 근간으로 하는 하자담보책임 체계를 조화롭게 규정하는 방안에 관하여 논의하였다. 본 논문은 무형도급과 유형도급을 망라하여 수급인의 책임에 관한 규정을 재정비하는 것과 함께 채무불이행책임 체계와 하자담보책임 체계를 일원화하는 개정시안을 제언하고자 하며 재개될 민법 개정작업에서도 신중하고도 발전적인 작업이 진행되기를 희망한다.

La présente étude note qu'il existe des différences dans les obligations et les responsabilités des prestataires de services en fonction des caractéristiques des contrats de prestation de services tels que le contrat de travail, le contrat d'entreprise et le contrat de mandat. À ce jour, les contrats de fourniture de services intellectuels ont été traités comme des mandats. En outre, les contrats dans lesquels les prestataires de services fournissent des services sur un pied d'égalité avec les clients(contrats generals) ont été également traités comme des mandats. Toutefois, dans ce étude, nous avons conformé que certains de services intellectuels et contrats generals pourrait être traité comme un contrat dentreprise. Considerant le principe de l'autonomie privée, les fournisseurs de services et les clients sont libres de choisir entre les types de contrat, entre le contrat de travail, le contrat d'entreprise et le contrat de mandat. Cependant, nous avons défini des critères pour déterminer quelle forme de contrat doit régir si les parties nont pas été claires. Jusqu'à présent, selon l'objet du contrat d'entreprise, les contrats dentreprise a été divisé en contrats d'entreprise corporels et contrats d'entreprise incorporels. Cependant, le contrat d'entreprise incorporel était tres peu inconnu des tribunaux. Inversement, la plupart des contrats de services étant traités comme des contrats de mandat, le prestataire de services nest responsable que sil ne remplit pas ses obligations alors même quil a tout fait. La présente étude part du principe que le prestataire des contrats dentreprise incorporels sont responsables même sils ne sont pas en faute. Cest parce que le prestataire des contrats dentreprise incorporels dispose de tous les pouvoirs nécessaires pour effectuer les travaux. Cependant, lauteur estime que les contenus de la responsabilité du prestataire du contrat dentreprise incorporel ont des caractéristiques différentes de la garantie appliquée au contrat d'entreprise corporel. D'autre part, au niveau international, le système de garantie et de responsabilité des prestataires de services du contrat d'entreprise est unifié. Le droit civil coréen est également confronté au même problème. Dans la présente étude, des lois internationales sur l'unification telles que le DCFR et les lois de révision allemandes et japonaises sont étudiées. Là, nous identifions le phénomène dunification du système de garantie et de responsabilité des prestataires. En conséquence, il est noté quun amendement tenant compte du système de responsabilité par negligence du droit civil coréen est nécessaire. Spécifiquement, à la différence aux à les dommages de sous le system de responsabilité, les dommages de sous le system de garantie n'est requise pour la negligence. La présente étude propose des modifications aux dispositions concernant les responsabilités du prestataire de services, y compris les contrats d'entreprises incorporels et les contrats d'entreprises corporels. Il propose également des amendements visant à unifier le système de garantie et de responsabilité des prestataires de services du contrat d'entreprise. Enfin, lauteur espère que des travaux minutieux et de développement seront entrepris dans le cadre de la révision du droit civil. Mots clés: contrat dentreprise, contrat dentreprise incorporels, contrats de fourniture de services intellectuels, obligation de moyen, obligation de résultat, le système de garantie et de responsabilité des prestataires de services, faute, responsabilité stricte.