Browse

배임죄에서 임무위배행위에 관한 연구 : 회사와 이사의 관계를 중심으로
Étude sur “l’acte d’infidélité” au sconde alinéa de l’article 355 du Code Pénal de la Corée : Principalement sur la relation entre la société et l’administrateur

Cited 0 time in Web of Science Cited 0 time in Scopus
Authors
이상훈
Advisor
이상원
Issue Date
2020
Publisher
서울대학교 대학원
Description
학위논문(박사)--서울대학교 대학원 :법과대학 법학과,2020. 2. 이상원.
Abstract
배임죄의 임무위배행위에 대한 우리 판례를 살펴보면 임무위배행위를 판단하는 일관된 판단기준을 찾기가 쉽지 않다. 이것은 배임죄의 주체성이 문제되지 않는, 따라서 임무위배행위 본연의 판단에 집중할 수 있는 이사의 임무위배행위로 논의를 한정하더라도 크게 다르지 않다.
일차적 원인은 우리 배임죄 규정이 임무위배성을 판단할 수 있는 기준을 제시하고 있지 않은 점에 있을 수 있다. 그러나 이러한 규정의 포괄성에 모든 문제를 전가하려는 태도에는 동의하기 어렵다. 배임적 행위를 처벌하는 주요 각국의 규정들은 객관적 구성요건인 행위정형에서 비교적 높은 수준의 포괄성을 노정하며, 이러한 포괄성은 다양한 배임적 행위의 사안을 포섭하기 위해서 각국의 입법자가 의도한 것이기 때문이다.
배임죄의 남용위험성은 경계되어야 하겠지만, 그 위험성에 불구하고 배임적 행위를 처벌하는 주요 각국의 규정들이 고도의 포괄성을 띠는 것은, 남용의 위험성을 능가하는 강한 현실적 필요가 있기 때문일 것이다.
무엇보다도 이러한 필요는 자본주의가 창궐하는 오늘날의 사회현실 및 경제주체간 신임관계가 경제활동의 필수적 수단이 된 점에서 기인하는 것으로 생각된다. 그런 점에서 배임죄는 자본주의적 경제활동에서 이제 필수불가결한 수단인 경제주체간의 신뢰를 유지하는, 경제영역에서의 ‘핵심적인 경제범죄’이다.
그렇다면 남은 것은 이러한 포괄적 행위정형을 구체화하여 수범자의 예측가능성을 확보하는, 법원에 의한 구체적인 법률해석의 축적이다. 그런데 임무위배행위와 배임의 고의판단을 결합시키거나 또는 배임의 고의만으로 사실상 배임죄의 성부를 결정짓는 대법원의 모호한 판결을 볼 때 법원이 본연의 기능을 수행하고 있는가는 극히 의문이다. 행위정형으로서 가벌성의 한계를 획정하여 국민의 자유를 보장하는 구성요건 고유의 기능에 충실하기 위해서, 법원은 어렵더라도 적극적으로 임무위배행위에 대한 구체적 기준을 제시하여 판례를 축적하여 가야 할 것이다. 그것은 우리 배임죄 규정에 대한 정확한 이해로부터 출발하여야 한다.
우리 배임죄는 다른 나라의 배임죄와 달리 이익취득을 객관적 요건으로 규정하며, 횡령죄와 본질이 동일한 이욕범죄이다. 이것은 명문규정 및 입법연혁으로부터 명백히 확인된다. 따라서 우리 배임죄에 있어서는 다른 나라와 달리 이익취득의 결과가 고려되어야 하며, 이것은 행위정형인 임무위배행위가 그러한 결과를 발생할 수 있는 행위이어야 함을 의미한다. 요컨대 우리 배임죄의 행위정형은“임무에 위배한 이익취득행위”이다. 이것은‘이익취득행위’, 즉 횡령죄의 영득행위에 대응될 수 있는 의미의 이득행위와, 이것을 수식하는‘임무위배’의 두 부분으로 구분될 수 있다.
이익취득행위 여부를 판단함에 있어서는 행위의 객관적 성격이 가장 중요하게 고려되어야 한다. 객관적으로 이익을 취득할 수 없는 행위는 여기에서 배제된다. 한편 제3자에게 이익을 취득하게 하는 행위에서는 행위자와 제3자의 일정한 이해관계가 중요하게 고려되어야 한다. 프랑스의 회사재산남용죄는 이런 점에서 유용한 참고가 될 수 있다. 이익취득의 의사가 고려될 수 있지만 그것은 가급적 최소한에 그쳐야 한다. 또한 우리 배임죄는 손해발생의 결과도 요건으로 규정하므로, 이익취득행위는 동시에 본인에게 손해를 발생할 수 있는 위험성이 있어야 하며, 행위 시점에 이런 위험성이 인정되지 않는 행위는 배임죄의 임무위배행위에서 배제된다.
한편 임무위배 여부를 판단함에 있어서는 개별적인 신임관계의 내용이 가장 중요하게 고려된다. 배임죄에서 말하는 임무는 기본적으로 본인에 대한 것이기 때문이다. 결국 신임관계 판단의 핵심은 본인의 의사에 대한 고려에 있다. 자연인이 아닌 회사는 직접 의사를 표현할 수 없으므로 객관적으로 추정적 의사가 탐구되어야 한다. 다만 본인의 의사의 고려는 행위자가 반드시 본인이 행위자에게 기대하는‘특정한’행위를 하여야함을 의미하지 않는다. 형사처벌은 보충적 수단으로 고려되어야 하므로, 배임죄에 의한 처벌은 행위자의 행위가 본인이 용인할 수 있는 일정한 범위의 한계를 벗어난 때에 부과되어야 한다. 이런 의미에서 독일에서 배임구성요건인 의무위반의 판단기준으로 주장된바 있는‘본인에 의한 용인가능성’기준이 우리 배임죄에서 임무위배 판단에도 유용할 것으로 본다. 본문에서는 이사의 임무위배행위가 문제된 몇 가지 사례를 통해서 이를 확인하여 보았다.
이러한 판단기준은, 이른바‘경영판단의 원칙’과 관련하여 논의되는 이사의 경영상 행위에 대한 과도한 배임죄 적용의 방지에도 기여할 수 있다. 우선 임무위배행위는‘이익취득행위’이어야 하므로, 이사가 자신또는 이해관계있는 제3자의 이익을 추구하는 행위라고 볼 수 없는, 행위시점에서 미래를 향한 위험예측적 결정은 임무위배행위에서 배제될 수 있다. 이것은 경영판단에 대한 사법심사 배제가 정당화되는 가장 전형적인 영역이기도 하다.
또한 임무위배행위는 회사로부터 용인될 수 없는 행위이어야 하는데, 판례가 경영판단에서 배임죄의 고의를 제한하여야 하는 사례로 설시하는, 경영자가 사익추구 없이, 선의로, 수집가능한 정보를 바탕으로 기업의 이익에 합치됨을 신뢰하면서 신중하게 내린 결정은 처음부터 회사로 부터 용인될 수 있는 행위인 점에서 임무위배행위에서 배제될 수 있다.
결국 업무상배임죄의 특별한 판단기준으로서의 경영판단원칙의 도입은 필요하지 않다고 할 것이다.
Le Code Pénal sud-coréen définit l’abus de confiance comme un “acte d’infidélité, de la part d’une personne en charge des affaires d’autrui, entraînant un enrichissement personnel ou au profit d’un tiers au préjudice de cet autrui.” Cependant, en examinant la jurisprudence coréenne, on s’aperçoit qu’il n’est pas facile d’identifier des critères cohérents sur lesquels la cour s’appuie pour décider si cet “acte d’infidélité” a bien eu lieu.
Cette insuffisance demeure toujours, même quand l’on restreint le champ de discussion à l’infidélité des administrateurs ou dirigeants de société où il n’y a pas lieu de disputer l’élément subjectif du délit(“personne en charge des affaires d’autrui”) et où, par conséquent, il devrait être plus aisé de se concentrer purement sur le jugement à porter quant à l’acte proprement dit.
D’où provient cette insuffisance? La raison principale peut résider dans le fait que les dispositions de notre Code Pénal ne fournissent pas de critères pour juger de “l’infidélité” dans les cas spécifiques sus-cités. Pourtant, on ne peut porter cette insuffisance sur le seul compte des textes juridiques. Toutes les législations des principaux pays punissant l’abus de confiance, bien qu’à des degrés différents, comportent une certaine imprécision. Cette imprécision est un choix volontaire des législateurs, visant à encompasser les modalités variées d’infidélité.
Nous devons certes nous méfier du risque de l’application abusive du délit de violation que cette inclusivité peut entraîner. Mais si les législations des principaux pays sur l’abus de confiance font toutes montre d’une extrême inclusivité en dépit de ce risque, cela doit être dû̂ au constat qu’il existe une nécessité qui surpasse le risque. Notre pensée est que cette nécessité découle de la réalité du capitalisme qui régit le monde contemporain. Dans ce monde, il est essentiel que règne la confiance entre sujets économiques. C’est pourquoi l’abus de confiance est érigée en une “infraction phare” sujette à une sévère punition – pour maintenir la confiance entre acteurs économiques, condition sine qua non pour l’épanouissement de l’économie capitaliste.
Si l’imprécision du texte légal est fruit de cette nécessité et qu’elle est d’une certaine façon désirable, le moyen d’assurer la prévisibilité du citoyen quant à l’application concrète du délit d’abus de confiance réside non pas dans une plus grande précision législative, mais dans l’accumulation d’interprétations juridiques conctrètes par les tribunaux.
Cependant, la jurisprudence de la Cour Suprême coréenne, ayant tendance à s’appuyer sur l’intentionnalité de l’acte pour décider de la constitution du délit, laisse planer des doutes sur le juste fonctionnement des tribunaux quant à l’appréhension du délit de l’abus de confiance.
Le rôle des tribunaux consiste à délimiter le champ de punissabilité afin de garantir la liberté des citoyens. Il faut que les tribunaux, en dépit des difficultés, contribuent activement à définir les critères objectifs selon lesquels l’acte d’infidélité doit être jugé et permettent l’accumulation de précédents juridiques cohérents. Pour ce faire, la condition pré-requise est une plus juste compréhension de notre législation quant à l’abus de confiance.
Le délit d’abus de confiance tel que défini dans notre Code Pénal requiert l’enrichissement personnel ou au profit d’un tiers comme un élément objectif constitutif du délit. En cela, il constitue un délit d’intérêt de la même nature que de détournement de fonds. Cela ressort clairement aussi des textes législatifs et de l'histoire législative. Ainsi, contrairement à d’autres pays où la prise d’intérêt ne constitue pas un élément objectif de l’abus de confiance, l’abus de confiance selon le Codé Pénal coréen doit prendre en compte la prise d’intérêt résultant de l’acte. Cela signifie que l’acte en question doit être un acte pouvant donner lieu à une telle conséquence. En résumant, nous pourrions dire que la typicité de notré délit d’abus de confiance consiste en ceci : “un acte de prise d’intérêt trahissant le devoir de fidélité.” Nous pouvons, dans cette définition, isoler deux éléments distinctifs : la prise d’intérêt, d’une part, et la trahison du devoir de fidélité(infidélité), d’autre part.
Pour déterminer s’il y a eu prise d’intérêt, l’élément central à prendre en compte est la nature objective de l’acte lui-même. Des actes n’induisant pas la possibilité de prise d’intérêt doivent donc être écartés du champ de considération. S’agissant de la prise d’intérêt au profit d’un tiers, la coïncidence d’intérêt entre l’acteur et le tiers en question doit être élucidée. A cet égard, la législation et jurisprudence française relative à l’abus des biens sociaux peut constituer une référence bien utile. L’intention de l’acteur peut entrer en compte dans l’évaluation de la constitution du délit, mais le rôle de l’intention devra être limitée au strict nécessaire. En outre, notre délit d’abus de confiance requérant l’infliction de dommages à autrui, la prise d’intérêt doit être de nature à pouvoir entraîner de tels dommages; si un tel risque n’est pas reconnu au moment des fatis, cet faits doivent être écartés du champ de considération de l’abus de confiance.
Quant à la qualification de la trahison de confiance, l’élément central à prendre en compte est la nature et le contenu de la relation de confiance individuelle. Car le devoir de fidélité dont il est question dans ce délit étant un devoir envers le principal, c’est donc à l’aune des intentions du principal que la nature de la confiance doit être jugée. Or, les entreprises qui ne sont pas des personnes physiques ne pouvant s’exprimer directement, il convient d’avoir recours à une déduction objective pour juger de leurs intentions. Pourtant, affirmer que l’intention du principal doit être considéré comme un élément-clé dans le jugement de l’abus de confiance ne revient pas à dire que l’agent – l’acteur – doit remplir une tâche “spécifique” attendue par le principal, et que toute défaillance de la part de l’acteur à se conformer à cette attente doit être passible d’une punition pénale.
La punition pénale doit être considérée comme un derniers recours auquel l’on ne peut recourir que lorsque les actes en question se situent hors des limites de ce qui peut être toléré par le principal. En ce sens, le critère de la “tolérabilité, du point de vue du principal”, érigé en Allemagne comme critère pour juger de la “violation du devoir de protéger les biens d'autrui”, peut être également utile pour juger de la violation du devoir selon notre Code Pénal. C’est ce que cet article a pu confirmer à travers l’examen de plusieurs cas où il a été question de juger si l’inconduite d’un administrateur ou d’un dirigeant de compagnie constituait un délit d’abus de confiance.
Ces critères peuvent également contribuer à prévenir une application excessive de la clause d’abus de confiance quant à la conduite des affaires par les dirigeants de compagnie, comme il en est question avec le soi-disant «Business Judgement Rule».
Tout d'abord, pour qu’un acte puisse constituer un délit d’abus de confiance, cet acte doit résulter en une “prise d’intérêt”. Cela signifie qu’un acte qui ne consiste qu’en une prise de risque en vue de profits futurs ne peut être considéré comme la poursuite, de la part des dirigeants, d’intérêt pour leur propre compte ou au profit d’un tiers, et doit donc être écarté du champ de considération du délit d’abus de confiance. Ce domaine de prise de risque entrepreneurial est aussi le domaine le plus typique où le jugement juridique doit être écarté en faveur du jugement de gestion.
La trahison du devoir doit aussi être de telle nature qu’elle ne puisse être tolérée par le principal. Les critères établis par la jurisprudence pour nier l’intention d’abus de confiance nous fournissent ici un repère : la jurisprudence veut que lorsqu’une décision de gestion de la part d’un dirigeant de compagnie a été prise en toute bonne foi, après due réflexion, sur la base d’informations disponibles au moment de la décision et avec la confiance que ladite décision est conforme aux intérêts de la compagnie, l’intention d’abus de confiance ne saurait être reconnue. De notre point de vue, nous pourrions dire qu’une telle décision, constituant ipso facto un acte tolérable par la compagnie, ne saurait par conséquent constituer un acte d’infidélité. C’est pourquoi nous concluons qu’il n’est pas nécessaire d’introduire le “Business Judgement Rule” comme un critère à part pour juger de la constitution de l’abus de confiance.
Language
kor
URI
http://hdl.handle.net/10371/167968

http://dcollection.snu.ac.kr/common/orgView/000000160612
Files in This Item:
Appears in Collections:
College of Law/Law School (법과대학/대학원)Dept. of Law (법학과)Theses (Ph.D. / Sc.D._법학과)
  • mendeley

Items in S-Space are protected by copyright, with all rights reserved, unless otherwise indicated.

Browse